Documents à remettre avec le véhicule

Lors de l'achat d'un véhicule, il vous est remis toute une série de papiers et de documents. Les certificats d'immatriculation sont l'équivalent d'un certificat de naissance d'un véhicule et impérativement nécessaires pour l'enregistrer et l'assurer.

Aussi, n'oubliez pas de vous faire remettre également tous les documents tels que factures, bilans des contrôles techniques et justificatifs d'entretien entre autres. Assurez-vous d'obtenir tous les documents originaux. Notez de préférence toutes les coordonnées de contact du vendeur et faites le cas échéant une copie de sa pièce d'identité.

Papiers du véhicule

Le vendeur doit fournir le titre de propriété du véhicule ainsi que le certificat d'immatriculation. (Remarque : en Belgique, le certificat d'immatriculation ne constitue pas une preuve de propriété du véhicule). Le certificat d'immatriculation permet à un acheteur d'obtenir la nouvelle immatriculation de son véhicule. Il s'agit d'un document de couleur rose au format A4 (pour les véhicules immatriculés après le 15/11/2010), plus connu sous le nom de « carte grise ». Le vendeur doit également vous remettre le Certificat européen de conformité (antérieurement appelé Attestation de conformité). Ce document prouve que le véhicule répond aux exigences techniques telles qu'elles sont prescrites par la loi.

Certificat de visite du contrôle technique

Si un véhicule a plus de 4 ans, le vendeur doit vous remettre le certificat de visite délivré par le contrôle technique. Outre le contrôle technique ordinaire, une voiture immatriculée en Belgique destinée à la vente doit être soumise à un contrôle technique « occasion ». Après ce contrôle, le vendeur a 2 mois pour vendre son véhicule.

Carnet d'entretien

Récupérez le carnet d'entretien (appelé également carnet d'inspection) et vérifiez toutes les mentions portées. Les informations relatives aux précédents propriétaires et les kilométrages indiqués sont notamment intéressants – comparez-les avec le kilométrage actuel. Les gestes commerciaux des fabricants en cas de réparations éventuelles dépendent souvent de la qualité des justificatifs d'entretien.

Clés

Faites-vous remettre toutes les clés du véhicule. Les véhicules neufs sont souvent livrés avec trois (jeux de) clés. Si le vendeur ne peut vous remettre toutes les clés d'origine, demandez-lui les clés manquantes. Observez sa réaction pour savoir si son explication semble crédible et justifiée.

Manuel d'utilisation

Vous souhaitez certainement utiliser rapidement votre nouveau véhicule. Le manuel d'utilisation s'avère alors être une aide précieuse. N'oubliez pas qu'il existe la plupart du temps un mode d'emploi séparé pour les systèmes audio et de navigation en série qui doit également vous être remis.

Car-Pass

Le vendeur - particulier ou professionel - est tenu de vous remettre un Car-Pass. Il ou elle peut demander ce document durant le contrôle technique obligatoire lors de la vente d'une voiture. Ce document vous indique l'historique du kilométrage du véhicule.
Plus d'informations sur http://www.car-pass.be/fr

Conseil :

  • Assurez-vous que tous les originaux des documents vous sont remis.
  • Comparez tous les documents et vérifiez si les données concordent.
  • Faites-vous remettre les modes d'emploi des systèmes de navigation et audio.